Logo

LICENCE D'UTILISATION PARTIELLE NON EXCLUSIVE

En vertue de la participation directe / indirecte au Rallye dénominé "Pharaons International Cross Country Rally", edition 2015, il est consédé la licence d'utilisation à la reproduction,  meme partielle et phonétique, de la marque internationale OMPI:

"Pharaons International Cross Country Rally" r.n. 852841

La présente licence est valabe sur les territoires d'Italie, Egypte, Allemagne, Espagne, Autriche, France et Bénélux, Monaco, Liechtenstein, République Tchèque, Portugal, Pologne, en regard des classes de marchés 3, 9, 25.

La présente sera terminée le 31/12/2015.

La présente n'est pas valide pour usage commercial et  pour tout nombres supérieurs à 200 pièces.

LICENCE D'UTILISATION LOGO.pdf (LOGO Terms of use) (176.8 KB)